. Risques  chimiques : La nouvelle donne

 

1-Les agents  chimiques sont dangereux

1.1 Le terme  « agent » recouvre des produits étiquetés, des émanations, des poussières, des résidus et des déchets.

Ces produits qualifiés de toxiques peuvent causer des atteintes profondes de l’organisme et se  présentent sous forme solide, liquide, ou gazeuse.

Ils pénètrent dans l’organisme par les  voies cutanée, respiratoire, digestive et peuvent causer  des dégâts sur des organes cibles la peau, les poumons, le foie et les divers éléments du système nerveux.

Deux grandes familles :  les produits étiquetés et les produits à Valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP= bois, amiante, plomb. Silice etc.)

 

Leurs dangers  sont triples

·         Les effets sur l’environnement

·         L’accident

·         L’intoxication chronique, la maladie professionnelle

Parmi ces produits certains sont  particulièrement dangereux,  les CMR.

Il doivent être si possible remplacés.

Cancérogènes : provoquent des cancers, ou en augmentent la fréquence.

Mutagènes : peuvent entraîner des mutations génétiques pouvant provoquer des cancers.

Tératogènes : peuvent produire des malformations sur l’embryon.

 

Nul besoin d’être toxicologue pour mettre en place une prévention.

 

1.2 Qui est concerné ?

Tout salarié qui transporte, manipule ou utilise de tels produits

 

1.3 Comment repérer les dangers

1.3.1 L’étiquette

Elle comprend outre l’identification du produit et du fournisseur,  un ou plusieurs pictogrammes, un groupe de phrases R (de risque) et un groupe de phrases S (sécurité). Parfois un produit particulièrement dangereux  est nommé.(Contient du ….)

Utiliser un produit sans suivre les recommandations des phrases « S », c’est utiliser un outil dangereux, sans utiliser la protection réglementaire

 Étiquettes, phrases R, phrases S se retrouvent sur le site de la CRAM Bourgogne Franche-Comté  signet   Risques professionnels, « mieux gérer »«  (Méthode OPER@).,www.cram-bfc.fr/opera/page1.htm )

 

Sont considérés comme dangereux

·         Tous produits avec une VLEP contraignante.

·         Tous produits étiquetés comportant  un pictogramme ou une phase de type R.

·         Pictogramme : Trois familles

·        Risques  pour l’environnement

·        Risques d’accidents

·        Maladie professionnelle.

 

·       Phrases de risques :« R » Une seule suffit.  En particulier les produits CMR phrase R 40, 45, 46, 49,60, 61, 62, 63 et produit, sensibilisants R 42 et R 43.

 

Les conseils de prudence : Phrases « S ». doivent être suivis dans leur intégralité. Une seule phrase S non respectée annule la prévention. L’étiquette est collée sur l’emballage. En cas de transvasement, elle doit être reproduite

 

1.3.2 La FDS

Au niveau de l’entreprise, l’étiquette ne suffit pas, la Fiche de données de sécurité, (FDS) récente, doit être demandée  systématiquement  par le service achat au fournisseur. Cette fiche divisée en 16 paragraphes  contient un nombre beaucoup plus important d’informations

·         Données complémentaires (stockage, EPI…)

·         Identification du produit

·         Informations sur les dangers pour la santé et l’environnement liés à l’utilisation du produit

·         Indications sur les moyens de protection et les mesures à prendre en cas d’accident

 

Peut on se sentir en sécurité en l’absence d’étiquette ? Non bien sur ..

• Certains produits  dangereux échappent à l’étiquetage par des techniques de conditionnement, de concentration
• Certains  produits non dangereux le deviennent  par potentialisation  par un autre produit (co-facteur).
• Cumul de doses non toxiques chacune provenant de différents produits sur le même organe cible.

 

2-Quels risques ?

2.1-Danger pour l’environnement

Les conseils sont donnés sur la FDS. Mais penser également  à

• la co-activité ainsi que les activités successives dans un même local. (plombier qui passe après l’application d’une primaire d’accrochage maison à base de trichlo.).
• La gestion des déchets L’intoxication accidentelle d’un visiteur du dimanche. (Ne pas laisser le produit à la portée des enfants)
• Quant à la  pollution du bâti fini. Elle est l’œuvre surtout des les colles des bois agglomérés.

 

2.2 dangers d’accidents.

La aussi les conseils  sont sur la FDS

• L’accident peut intervenir soit au siège de l’entreprise, soit  pendant le transport, soit sur les lieux de travail.
• Surtout ne pas stocker ensemble combustibles (flamme dans flamme) et comburant (boule dans flamme).
• Bien aérer les locaux implique de s’assurer d’un courant d’air sur les lieux de stockage,  ou de travail.
• Interdire de fumer sur les lieux de travail et les véhicules.

 

2.3 intoxications

La toxicologie change de visage….

La prévention a amené progressivement la diminution  des intoxications historiques. (Intoxications aigues, maladies professionnelles) mais  apparaissent  :

• La toxicité des faibles doses
  • Le plomb (céruses et enfants)
  • Les encéphalopathies aux solvants
• La toxicité des mélanges
  • L’hépato toxicité des mélanges de solvants
  • Co facteurs cétones (peintures), les alcools (pas seulement l’éthanol) qui multiplient les effets de tout autre toxique.
• L’allergie
  • Aux  matières plastiques, résines en particulier. Parfois déclenchée  brusquement par une « overdose » de produit,  l’allergie devient définitive ensuite même  pour des expositions minimes (Sensibilisation).
• Les produits toxiques pour le sang
• Les cancérogènes.

 

 

Ces  maladies peuvent s’observer bien après l’exposition et  même avec de faibles quantités d’agents toxiques. D’où la nécessité d’une bonne information du salarié, d’une bonne qualité de la prévention,  et d’une traçabilité des expositions tout au long de la vie  la vie du salarié.

Le danger est réel. Cela devient un problème de santé publique. La prévention classique ne suffit plus. Chaque jour de nouvelles enquêtes viennent confirmer leur toxicité. Ces produits commencent à être interdit au grand public et ne pourront  être utilisé par les entreprises qu’à certaines conditions contraignantes.

 

2.4 Divers

Temps d’utilisation, temps d’exposition.

Le temps d’exposition peut être sensiblement supérieur au temps d’utilisation. Seul le temps d’exposition est pris en compte. (Flacon ouvert, temps d’évaporation du produit utilisé, présence de chiffons imprégnés, poubelles sans couvercles). Une mesure de prévention est de réduire ce temps d’exposition au temps d’utilisation.

 

Travail à l’extérieur.

Ce n’est pas synonyme de sécurité. Pour des opérations manuelles le risques est le même en intérieur et en extérieur. Il est cependant mois important  ( pondération de 3/5 extérieur/intérieur dans la méthode Oper@) quand le travail s’effectue à distance du point d’émission telles des «  Opérations mécanisées ou automatisées à distance émettant,  éclaboussant ou projetant des fibres, poussières, aérosols, gouttelettes, brouillards, fumées, gaz , vapeurs, ... »

 

Toxicité et odeurs

Il n’y a pas de relation. Un produit très toxique peut ne pas sentir.

 

3-Législation et mesures de prévention

3.1 Celles-ci ont été abondamment  commentées

Décret du 1/2/01 modifiant l'art. R.231-56 sur les CMR

Décret du 23/12/2003 sur le risque chimique

Avec des Nouvelles valeurs limite d’expositions (bois (07/2005), plomb (01/2006))

Des arrêtés ont suivis ( Techniques de prélèvement, étiquetage, valeurs indicatives  …).

 

 Ces textes imposent des formalisations nouvelles pour l’entreprise  et de  mesures de prévention que nous n’allons pas détailler ici.

Il s’en suit   une gestion particulièrement lourde pour l’entreprise. Le service santé au travail  peut participer à la finalisation des  documents suivants .

 

3.2 Pour tout produit chimique dangereux (les 10 pictogrammes)

• Notice de  Poste

 

3.3 Et pour ceux dangereux pour la santé

C’est-à-dire  VLEP (plomb bois silice amiante), Produits CMR, Produits sensibilisants  et  présentant un pictogramme Très toxique,  toxique, irritant, nocif ou corrosif

 

• Liste actualisée des travailleurs exposés avec :

                - nature, durée, degré d’exposition

                - résultats des contrôles effectués, mesures de prévention

• Une fiche d’exposition élaborée  pour chaque travailleur, transmise au médecin du travail
• Aptitude médicale préalable et absence de contre-indication aux agents chimiques dangereux. (Renouvelée chaque année)
• Attestation d’exposition...au départ du salarié de l’entreprise. 

 

Dans l’annexe vous trouverez un tableau inspiré de la CRAM d’Alsace Moselle pour recenser les produits.

 

4-Evaluation des risques

Elle se fera à plusieurs niveaux, par  exemple

• Par l’entreprise .Méthode INRS citée  en annexe, pour  les produits étiquetés, et par prélèvements et mesurages  pour les produits VLE (bois, silice, plomb, amiante)
• Par un préventeur ou un médecin du travail  avec analyse du travail réel (méthode OPER@ par exemple à partir des FDS et des prélèvements (VLE)
• Par un toxicologue si besoin en cas de situation non documentée, de mélanges,  ou de problèmes particuliers

 

Rien ne remplace le mesurage quand il existe. Pour certains agents chimique  ce mesurage est obligatoire. L’absence de risques est à 30% de la VLEP. Le risque est effectif à 70% de la VLEP.

 

5-L’aide du service santé  travail (SST)

L’aide du service de santé au travail ne pourra être efficace que si l’entreprise a rempli ses obligations en matières de FDS, et de traçabilité des produits dans l’entreprise.

5.1Action en milieu de travail

Aide technique

Analyse des FDS. Consignes de sécurité, choix des EPI et des protections collectives, prévention des maladies professionnelles.

Synthèse des nuisances chimiques au poste en cas de multiplicité de risques

Risques d’exposition simultanées ou successives  documentées.

Solvants et autres risques professionnels, par exemple

Solvants ototoxique (oreilles)  et bruit.

Troubles de l’équilibre par du trichloréthylène  et travail en hauteur.

Évaluation des risques.

Aide au classement des salariés en   groupes de même exposition

Aide à la rédaction des documents légaux

Aides à la stratégie de  prélèvements

Aide à la recherche de pistes de solutions.

Base documentaire

Appels à des compétences régionales  (toxicologue) en cas de situation non documentées ou produits de substitutions

 

Interventions diverses

Exemple : Intervention du Tabacologue du SST  dans le cas de formation sur un produit chimique particulier   

·         Risque d’accident ex : colles à l’alcool

·         absorption digestive  ex plomb

·         organe cible poumon amiante

 

5.2 Action au cabinet médical

La visite médicale  reste annuelle pour tout salarié exposé au risque chimique. Certains corps de métiers sont exposés aux agents chimiques par nature. (Femme de ménage multi employeurs, Menuisier atelier, bois alu et pvc, et surtout  peintre).

Information du salarié (Sur les étiquettes,  les risques,  les dommages)

Conseil sur la protection individuelle la mieux adaptée.

Recherche des Incompatibilités  solvant et état de santé.

Rédaction de l’aptitude

Co-rédaction de la fiche d’exposition au départ du salarié

 

6 Annexes

 

Annexe 1

Il est beaucoup plus simple de demander la FDS au fabricant. Cependant voici quelques sites habituellement consultés pour la recherche de FDS.

 

www.cdc.gov                                                                                       FDS (fiche de données de sécurité)

www.quickfds.com                                                                              FDS (fiche de données de sécurité)

www.airliquide.com                                                                             FDS (fiche de données de sécurité)

www.ac-nancy-metz.fr                                                                          FDS (fiche de données de sécurité)

www.cram-alsace-moselle.fr                                                                 FDS (fiche de données de sécurité)

www.inrs.fr                                                                                         Sécurité, fiches toxicologiques

www.legifrance.gouv.fr                                                                         Textes législatifs

http://www.forsapre.fr/accueil/accueil_public_frame.htm                             forsapre, FDS BTP

 

 

 

Annexe 2

Hiérarchisation des produits chimiques étiquetés.

 

Se rappeler d’abord que certaines poussières (bois silice, plomb, amiante, métaux divers) ou certaines vapeurs ou brouillards d’acides ou d’huiles occupent une part importante dans l’évaluation du risque chimique. Des prélèvements sont obligatoires.

 

Pour les autres produits, une  méthode de hiérarchisation du risque «  étiqueté » (dite méthode INRS)  se trouve aux deux adresses  suivantes

 

http://evarist.tzm.fr/IMG/pdf/nd2121-2.pdf                                               (Évaluation risque chimique)

http://www.regetox.med.ulg.ac.be/evrisqman.doc                                    On y parle de la méthode INRS

 

Dans cette  méthode, comme dans MAEVA,  sont croisées  les classes d’exposition potentielle et les classes de danger 

v      La classe d’exposition potentielle est calculée à partir des quantités utilisées (de 1 kg à 100 tonnes)  et de la fréquence d’exposition au produit.

v      La classe de danger est le facteur principal. Seule elle peut déjà donner une première évaluation. Elle est déduite soit par le pictogramme, soit par la phrase de risque. R. Dans ce tableau de classes de danger,  reproduit plus bas, les classes vont de 5 à 1 par ordre de danger décroissant. (En cas de produit à phrases de risque multiples, c’est la classe de danger la plus élevée qui est sélectionnée.)

 

Classe de danger de 5 à 1

5              Produit très toxique, cancérigène, effets sur la reproduction ;

Phrases de risques : R 26, R 27, R 28, R 32, R 33, R 39, R 45, R 46, R 47, R 48, R 49,R 60,R 61, R 62, R 63, R 64.

4             Produit toxique, sensibilisant ou corrosif ; Phrases de risques : R 23, R 24, R 25, R 29, R 31, R 34, R 35, R 40, R 41, R 42, R 43.

3             Produit nocif Phrases de risques : R 20, R 21, R 22

2             Produit irritant ou produit sans étiquetage, mais pour lequel il existe une VLE. Phrases de risques : R 36, R 37, R 38.

1             Aucune phrase de danger pour la santé et pas de Valeur limite d’exposition (VLE) dans la fiche de données de sécurité (FDS)

 

 

Annexe 3

Modèle de tableau de recensement des produits dangereux.

(D’après la CRAM d’Alsace Moselle ? A utiliser  pour recenser les produits, soit pour toute l’entreprise si l’exposition des salariés est homogène, soit pour l’entreprise et pour chacun de ses groupes utilisateurs, s’il existe plusieurs groupes d’expositions différentes.

Une colonne a été ajoutée pour  la classe de danger de 1 à 5.